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Marques déposées par communauté de communes du Pays du Coquelicot
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Le Zèbre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Zèbre
communauté de communes du Pays du Coquelicot

Numéro de dépôt :
4560835
Date de dépôt :
17/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2029
Le Zèbre de communauté de communes du Pays du Coquelicot

Présentation de la marque Le Zèbre

Déposée par voie électronique le 17 juin 2019 par communauté de communes du Pays du Coquelicot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Zèbre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est communauté de communes du Pays du Coquelicot domicilié(e) 6 Rue Emile Zola - 80300 - Albert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, communauté de communes du Pays du Coquelicot, Monsieur Michel Watelain domicilié(e) 6 Rue Emile Zola - 80300 - Albert - France.

La marque Le Zèbre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Zèbre arrivera à expiration en date du 17 juin 2029.

communauté de communes du Pays du Coquelicot a également déposé les autres marques suivantes : eau du Coquelicot , le HUB - Hôtel Usine Business


communauté de communes du Pays du Coquelicot - 6 Rue Emile Zola - 80300 - Albert - France


communauté de communes du Pays du Coquelicot, Monsieur Michel Watelain - 6 Rue Emile Zola - 80300 - Albert - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Activités sportives  ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.